Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ARTCUTIERS EXCELLENCE CHARCUTIERE
LES ARTCUTIERS, Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
4163521
Date de dépôt :
10/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2025
LES ARTCUTIERS EXCELLENCE CHARCUTIERE de LES ARTCUTIERS

Présentation de la marque LES ARTCUTIERS EXCELLENCE CHARCUTIERE

Déposée par voie électronique le 10 mars 2015 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES ARTCUTIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ARTCUTIERS EXCELLENCE CHARCUTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES ARTCUTIERS domicilié(e) 9 Chemin Touton - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 205 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LES ARTCUTIERS EXCELLENCE CHARCUTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163521.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARTCUTIERS EXCELLENCE CHARCUTIERE arrivera à expiration en date du 10 mars 2025.

LES ARTCUTIERS a également déposé les autres marques suivantes : PICADITA , CHAMPIONNAT DU CHOU FARCI LES ARTCUTIERS , L'ARDOISE DU CHEF , LES ARTCUTIERS , GLOIRE A LA CHOUCROUTE , DES TERROIRS A SAVOURER , GRILLADES ET RIGOLADES , (Marque figurative) , RECETTE CHARCUTIERE PAR LES ARTCUTIERS , UNE TRANCHE DE BONHEUR


LES ARTCUTIERS, Groupement d'intérêt économique - 9 Chemin Touton - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France - SIREN 503205015


IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Viande, poisson, volaille et gibier, cuisinés ou en sauce ou en marinade et préparés sous forme fraîche, surgelée, en conserve, lyophilisée ou en poudre ; extraits de viande ; produits de charcuterie ; plats cuisinés à base de charcuterie ; salaisons ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de légumes ou de fruits ; conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; concentrés (bouillon) ; gelées ; confitures ; compotes ; oeuf, lait et produits laitiers ; cornichons ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;

Jus de viande (sauces) ; sauces (condiments) ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; herbes potagères conservées (assaisonnement) ; sel ; moutarde ; vinaigre ; pâtés à la viande ; pâtés à base de produits de charcuterie ; quiches ; feuilletés ; croque-monsieur ; tartes salées et sucrées ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; galettes ; nouilles ; pâtes alimentaires ; plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ; semoule ; plats cuisinés à base de semoule ; riz ; plats cuisinés à base de riz ; café, succédanés du café ; thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; tapioca ; sagou ; farines ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; levure et poudre pour faire lever ; biscuits et biscuiterie ; confiserie ; glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; miel ; sirop de mélasse ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; oeufs de poisson.